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Glossaire Mutuelle santé - Glossaire Complémentaire santé: |
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A
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Accidents:
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Evénements imprévisibles qui provoquent ou peuvent provoquer une blessure. Les principaux types de blessures causés par les accidents comprennent les fractures, les brûlures et les traumatismes.
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Accident du travail:
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Dommage ou blessure qui se produit au travail ou sur le trajet du domicile au travail
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Adhérent:
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Personne qui, après avoir accepté les objectifs généraux du réseau, se déclare en accord avec ceux ci et y adhère, il paye ou non une cotisation. Au minimum il signe un engagement.
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Affectation longue durée :
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Affection pour laquelle la Sécurité Sociale prend en charge la totalité des soins (100%).
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Auxiliaires médicaux:
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Regroupe les kinésithérapeutes, infirmiers, podologues, orthophonistes, orthoptistes.
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Avenant:
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Modification du contrat et document matérialisant cette modification au contrat d'origine.
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Ayant droit :
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Personnes pouvant bénéficier des prestations complémentaire santé, à travers ses liens avec l'assuré cotisant : enfants, conjoint, etc.
Dans les mutuelles, les ayants-droits sont aussi appelés bénéficiaires ou personnes protégées.
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B
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Base de Remboursement (BR):
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La base de remboursement correspond aux tarifs fixés par la Sécurité sociale sur lesquels celle-ci calcule son remboursement
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Bénéficiaire
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Les bénéficiaires sont les personnes bénéficiant de la garantie souscrite indépendamment de la cotisation.
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C
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Chambre particulière
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Lors d’une hospitalisation, le patient peut demander d’être dans une chambre particulière.
Le coût de la chambre particulière dépend de chaque établissement et des disponibilités le jour de l'hospitalisation.
Il n'existe ni Tarif de Convention et ni prise en charge par les organismes obligatoires
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CMU: Couverture Maladie Universelle
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C'est la prise en charge gratuite des soins par la Sécurité sociale
pour les personnes ayant des revenus faibles, même si la personne
bénéficie déjà d'une complémentaire
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Complémentaire Santé
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La complémentaire santé est un organisme qui garantit le complément partiellement
ou totalement des remboursements en ce qui concerne vos dépenses de santé qui ne
sont pas couvertes par la Sécurité Sociale.
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Conventionné
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Soin reconnu par la Sécurité Sociale et donc pris en charge selon un pourcentage de la Base de Remboursement
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D
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Délai d'attente
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Période entre la date de début du contrat et le droit aux garanties souscrites.
Durant cette période, vous payez votre cotisation mais n’avez pas droit à la garantie.
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Dépassement honoraires
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Dans certains cas, les conventions entre les professionnels de santé et la Sécurité
sociale autorisent des dépassements d'honoraires.Ces dépassements ne sont pas remboursés
par la Sécurité sociale et peuvent être pris en charge par la mutuelle.
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Durée du contrat
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Nombre de jours qui sépare la date d’effet, de l’échéance principale.
Le contrat est reconduit pour un an si pas de résiliation.
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E
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Echéance
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Date contractuelle à laquelle un paiement doit être effectué (cotisation d'assurance complémentaire santé).
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Entente préalable
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Document marquant l'accord de la Sécurité sociale pour la prise en charge de certains
soins (kinésithérapie, orthophonie, cures thermales...).
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Exonération du ticket modérateur
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Dans certaines conditions liées à la nature de la maladie(affections longue durée, interventions chirurgicales, accidents du travail..), au coût des dépenses ou la
situation des personnes, l'assuré social est pris en charge à 100% des tarifs de convention.
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F
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Forfait journalier
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Part du prix de la journée à la charge de l'assuré pour séjourner plus d'un jour dans un
établissement hospitalier. Ce forfait n'est jamais pris en charge par la Sécurité Sociale.
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Frais réels
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Dépense réelle engagée, les remboursements de la Sécurité Sociale plus ceux des Complémentaires Santé ne peuvent en aucun cas dépasser les frais réels.
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G
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Garanties
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Ensemble d'actes pris en charge lors de la souscription au contrat de couverture du risque maladie.
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H
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Honoraires médicaux
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Somme versée au médecin après une consultation. Cette somme est aussi appelée frais réels
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Hors parcours de soins
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Vous êtes hors parcours de soins lorsque vous consultez un un médecin, généraliste
ou spécialiste sans passer par votre médecin traitant ou lorsque vous n'avez pas déclaré de médecin traitant auprès
de votre caisse d'assurance maladie obligatoire
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Hospitalisation
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Séjour d'au moins une nuit dans un établissement de soins public ou privé agréé, prescrit
médicalement et ayant pour objet le traitement médical ou chirurgical d'une maladie,
d'un accident ou d'une maternité
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I
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IJ
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Indemnités journalières
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Indemnités journalières
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Indemnités versée par la sécurité sociale lors d'un arrêt de travail suite à une maladie ou un accident
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